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"Le courage, c'est d'aller à l'idéal et de comprendre le réel" (Jean Jaures/discours à la jeunesse)

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samedi 1 mars 2014

Droit du travail (24) : un lieu de travail ne sert pas à animer un blog !

Animer un blog pendant son temps de travail est une faute grave. En sa qualité de salariée, Madame X… devait pendant les heures de travail se consacrer exclusivement aux tâches prescrites par son employeur. Or, son employeur a découvert sur son poste de travail des applications et des travaux extraprofessionnels réalisés pendant le temps et sur les lieux du travail. La matérialité des faits reprochés ressort des captures d’écran opérées par l’employeur.

La salariée n’a opposé que des dénégations de principe, qui ne s’étayent sur aucun élément précis et sérieux. Madame X… passait un temps important à créer et animer des sites internet relatifs à des animaux et particulièrement à des chats. Pareillement elle se consacrait longuement à un blog d’actualité sur des animaux. Elle sacrifiait ainsi une partie de son temps de travail à des activités privées et au détriment de l’employeur. Cette série de faits fautifs a été considéré comme constitutifs d’une faute grave.  L’employeur était donc fondé à rompre le contrat de travail immédiatement et sans observer le délai-congé de deux mois (Cour d’appel de Lyon, 4 décembre 2013 n° 12/04724).

Eric Rocheblave, avocat en droit du travail et de la sécurité sociale


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